Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Terres humides


Les terres humides sont considérées comme l’un des écosystèmes les plus diversifiés au monde du point de vue biologique parce qu’elles abritent une grande variété d’espèces végétales et animales. Elles contribuent également à réduire l’érosion des sols, à retenir les sédiments, à absorber les nutriments, à emmagasiner l’eau pour réduire les conséquences des inondations et des sécheresses et à atténuer les effets des changements climatiques.

Cette information est destinée à fournir des conseils aux propriétaires fonciers ayant une terre humide sur leur propriété et à ceux qui envisagent d’entreprendre des activités de développement ou d’un aménagement à proximité d’une terre humide dans la province. Il vise à les guider tout au long du processus réglementaire en leur fournissant des informations pour repérer une terre humide sur leur propriété, ainsi que sur la présentation d’une demande de permis, sur les mesures de compensation pour les modifications non évitables et sur les pratiques de gestion bénéfiques des activités agricoles entreprises à proximité des terres humides.

** Le 1er janvier 2020, le ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux (MEGL) a publié une nouvelle carte de référence pour la modification des cours d'eau et des terres humides (MCETH), disponible sur GeoNB. La carte de référence de MCETH est un outil de référence seulement, et un permis de MECTH sera requis pour toute modification dans ou à moins de 30 mètres d'un cours d'eau ou d'une terre humide (selon les définitions dans la Loi sur l’assainissement de l’eau). Toutes les terres humides sont désormais réglementées en fonction de leur présence sur le terrain, qu'elles soient identifiées sur la carte de référence de MCETH ou non. Veuillez consulter les lignes directrices et les fiches d'information ci-dessous pour plus d'informations. **

 

L’information peut être révisée et mise à jour de façon périodique telle qu’appropriée par le ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux. Les fiches d’information ci-dessous présentent les procédures et les pratiques qui sont recommandées par le ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux conformément aux exigences réglementaires.

 

 

Politiques et Permis

 

Cartographie